Exigences pour le bois de chauffage et les billes d'épinette en provenance du Canada

Exigences à l'importation pour toutes les espèces de bois de chauffage canadien, de même que les billes d'épinette (Picea spp.), sont appliquées à tous les points d'entrée américains à la frontière canado-américaine. La non conformité à ces exigences pourrait entraîner le rejet des envois à la frontière.

L'exigences du département de l'Agriculture des États­Unis (USDA) visent à prévenir l'introduction aux États­Unis de parasites forestiers envahissants, tels que le longicorne brun de l'épinette.

Bois de chauffage

• Tout le bois de chauffage d'espèces de bois tendre (conifères) en provenance du Canada doit être traité à la chaleur de façon à atteindre une température interne de 56 °C pour une période de 30 minutes.
• À l'heure actuelle, tout le bois de chauffage d'espèces de bois dur (ce qui exclut les conifères) en provenance du Canada est réglementé à l'entrée des États­Unis. L'exigence relative au traitement à la chaleur du bois dur (ce qui exclut les conifères) a été modifiée. En effet, l'ancienne température interne de 71,1 °C exigée pendant 75 minutes a été réduite à 60 °C pour une période de 60 minutes.
• Un document intitulé « Heat Treatment Certificate Using a Kiln Facility » [en anglais seulement] préparé par l'établissement de traitement ou l'exportateur doit accompagner tous les envois commerciaux de bois de chauffage. Ce document se trouve dans le « Canadian Border Agricultural Clearance Manual ».
• Une étiquette de traitement à la chaleur doit être apposée à l'emballage du bois de chauffage ou un document intitulé « Heat Treatment Certificate Using a Kiln Facility », produit par l'établissement de traitement ou l'exportateur, doit accompagner tous les envois non commerciaux de bois de chauffage.

Billes d'épinette

• En ce qui a trait aux billes d'épinette en provenance de la Nouvelle­Écosse,
  • elles doivent être traitées à la chaleur de façon à atteindre une température interne de 56 °C pour une période de 30 minutes;
  • elles doivent être accompagnées d'un permis d'importation valide (délivré par le USDA à l'importateur américain);
  • un document intitulé « Heat Treatment Certificate Using a Kiln Facility » (en anglais seulement) préparé par l'établissement de traitement ou l'exportateur doit accompagner tous les envois. Ce document se trouve dans le « Canadian Border Agricultural Clearance Manual ».
• Les billes d'épinette provenant d'autres régions du Canada que la Nouvelle­Écosse doivent être accompagnées d'un certificat d'origine délivré par l'industrie.

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) continuera d'informer les exportateurs canadiens de tout changement à venir dans les exigences de pays étrangers en ce qui a trait aux importations de produits forestiers.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les exigences relatives à l'exportation de bois de chauffage et de billes d'épinette aux États­Unis, veuillez communiquer avec votre bureau local de l'ACIA.

Publié initialement le 24 mai 2010 (Avis à l'industrie)