Répertoire des documents d'orientation

L'ACIA est responsable de la réglementation sur la salubrité des aliments ainsi que sur la santé des animaux et la protection des végétaux au Canada. Les documents d’orientation officielle de l'ACIA offrent une orientation fonctionnelle aux personnes de première ligne de l’Agence concernant les activités de vérification de la conformité. Ils offrent également une orientation aux parties réglementées concernant les exigences des programmes.

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Nom du document d'orientation Activité Date de modification Catégorie
Manuel des méthodes de l'hygiène des viandes Manuel des méthodes 2017-01-04 HTML
Directives de l'hygiène des viandes pour l'année 2016 Manuel des méthodes 2017-01-04 HTML
Chapitre 1 - Introduction des programmes des viandes Manuel des méthodes 2014-07-04 HTML
Chapitre 6 - Produits de viande non comestibles Manuel des méthodes 2014-08-07 HTML
Chapitre 14 - Mise en application de la Loi Manuel des méthodes 2016-04-19 HTML
Chapitre 18 - Système de vérification de la conformité Manuel des méthodes 2016-04-06 HTML
Chapitre 10 - Importation Importations, Manuel des méthodes 2017-12-06 HTML
Annexe V : Procédures relatives à l'importation (retour) de produits de viande exportés Manuel des méthodes 2012-05-06 HTML
Annexe Q : Procédures pour l'importation d'aliments renfermant des produits de viandes et de poisson Manuel des méthodes 2013-05-12 HTML
Annexe A : Pays approuvés Manuel des méthodes 2015-03-26 HTML
Annexe B : Programme d'évaluation des systèmes réglementaires d'inspection de viandes des pays étrangers Manuel des méthodes 2012-05-06 HTML
Annexe D : Utilisation des marques d'expédition Manuel des méthodes 2012-05-30 HTML
Annexe E - Vérification de la conformité des étiquettes pour des produits de viande importés Manuel des méthodes 2013-06-27 HTML
Annexe G : Procédures de traitement des envois sous caution en douane Manuel des méthodes 2017-07-07 HTML
Annexe C : Procédures relatives à l'utilisation des certificats officiels d'inspection des viandes (COIV) Manuel des méthodes 2014-11-10 HTML
Annexe I : Suivi des produits de viande importés à utilisation finale restreinte Manuel des méthodes 2012-06-06 HTML
Annexe I-1 : Produits de viande importés en vertu d'une dérogation Importations, Manuel des méthodes 2012-06-06 HTML
Annexe I-2 : Envois des produits de viande non marqués, non estampillés et inviolables Manuel des méthodes 2016-05-28 HTML
Annexe I-3 : Défaut de présenter un envoi de produits de viande à l'inspection à l'importation Manuel des méthodes 2012-06-06 HTML
Annexe C-1 : Formulaire de référence du certificat officiel d'inspection des viandes (pour tous les pays autres que les États-Unis) Manuel des méthodes 2012-05-15 HTML
Annexe E-1 : Exigences relatives à la classification des produits de viande importés Manuel des méthodes 2012-05-06 HTML
Annexe E-2 : Noms communs des carcasses de volaille Manuel des méthodes 2012-05-06 HTML
Annexe E-3 - Importation des aliments spéciaux Manuel des méthodes 2013-06-27 HTML
Annexe L : Utilisation des témoins d'inviolabilité officiels Manuel des méthodes 2013-02-06 HTML
Annexe O : Procédures d'inspection visuelle à l'importation Manuel des méthodes 2013-02-06 HTML
Annexe P : Inspection organoleptique et examen en laboratoire Manuel des méthodes 2013-02-06 HTML
Annexe P-1 : Procédures d'inspection des viandes fraîches autres que la viande de volaille - Procédures d'échantillonnage et d'inspection de viandes fraîches autres que la viande de volaille emballées dans des boîtes ou des contenants combos, et critères de décision applicables Manuel des méthodes 2013-02-06 HTML
Annexe P-2 : Inspection organoleptique des produits de viande de volaille - Procédures d'échantillonnage et d'inspection des carcasses/viandes de volaille emballées dans des boîtes ou des contenants combos, et critères de décision applicables Manuel des méthodes 2012-06-06 HTML
Annexe P-3 : Inspection organoleptique complète des carcasses de boeufs et de porcs - Procédures d'inspection des carcasses de boeufs et de porcs réfrigérées, et critères de décision applicables Manuel des méthodes 2012-05-06 HTML
Annexe P-4 : Inspection organoleptique des produits de boeuf désossés, cuits en tube et congelés - Procédures d'échantillonnage et d'inspection de produits de boeuf désossé, cuit en tube et congelé provenant de pays non reconnus comme étant indemnes de fièvre aphteuse ou indemnes avec vaccination - Amérique du Sud Manuel des méthodes 2013-02-06 HTML
Annexe P-5 : Procédures d'inspection de produits de viande emballés dans des récipients hermétiques Manuel des méthodes 2012-06-06 HTML
Annexe P-6 : Procédures d'inspection pour les produits de viande préparés Manuel des méthodes 2013-02-06 HTML
Annexe A-1 : Codes internationaux des pays étrangers à trois lettres Manuel des méthodes 2012-05-07 HTML
Annexe M : Échantillonnage pour examen de laboratoire de produits de viandes importés Manuel des méthodes 2014-09-15 HTML
Annexe M-1 : Programme de surveillance des résidus de produits - Chimiques par pays Manuel des méthodes 2016-02-11 HTML
Annexe O-1 : Vérification des conteneurs de transport Manuel des méthodes 2012-05-08 HTML
Annexe C-2 : Modèles de Certificats officiels d'inspection des viandes en provenance des États-Unis Manuel des méthodes 2013-09-05 HTML
Annexe A : Japon Importations, Manuel des méthodes 2012-05-12 HTML
Annexe A : Chili
Conditions pour l'importation des produits de viande du Chili
Manuel des méthodes 2016-08-04 HTML
Annexe A : Union européenne Manuel des méthodes 2015-10-05 HTML
Annexe U-1 - Sommaire des procédures à suivre pour l'importation des produits de viande en provenance de pays autres que les États-Unis Manuel des méthodes 2014-11-11 HTML
Chapitre 9 - Situations d'urgence Manuel des méthodes 2014-08-08 HTML
Annexe A Marque d'identification : Contient de la volaille ou des produits de volaille de la zone/région XX Manuel des méthodes 2012-10-22 HTML
Annexe B - Liste du matériel requis dans un abattoir de volailles dans le cas d'une MAE Manuel des méthodes 2012-10-25 HTML
Annexe C - Liste du matériel requis dans un abattoir de viande rouge dans le cas d'une MAE Manuel des méthodes 2012-10-25 HTML
Annexe D - A1.2 : Signes cliniques et/ou post-mortem observés sur les animaux à l'abattoir Manuel des méthodes 2012-10-26 HTML
Annexe E - Plan de communication pour MAE - exemples des messages Manuel des méthodes 2012-10-26 HTML
Annexe F - Soupçon MAE en abattoir (ante mortem) Manuel des méthodes 2013-09-05 HTML
Annexe G - Soupçon MAE en abattoir (post mortem) Manuel des méthodes 2013-09-05 HTML
Annexe J : Traitement des envois non conformes Manuel des méthodes 2013-02-06 HTML
Chapitre 2 - Lignes directrices à l'intention du demandeur/de l'exploitant relatives à l'agrément d'un établissement et à l'agrément de l'exploitant d'un établissement agréé Manuel des méthodes 2017-09-27 HTML
Chapitre 3 – Programmes préalables Manuel des méthodes 2016-02-11 HTML
Chapitre 19 - Programmes sur l'inspection de la volaille Manuel des méthodes 2017-05-04 HTML
Chapitre 11 – Exportation Manuel des méthodes 2017-11-14 HTML
Annexe A : Chine (République populaire de Chine)
Conditions pour l'importation de produits de viande de la Chine (République populaire de Chine)
Importations, Manuel des méthodes 2015-11-03 HTML
États-Unis Manuel des méthodes 2013-04-15 HTML
Chapitre 4 - Transformation de la viande, contrôles et procédures Manuel des méthodes 2016-12-22 HTML
Note de service (Clarification) - Approbation de méthodes de rechange pour la transformation des produits de viande rouge et de volaille Manuel des méthodes 2013-05-31 HTML
Chapitre 7 – Emballage et étiquetage Manuel des méthodes 2016-08-08 HTML
Chapitre 17 - Procédures ante mortem et post mortem, dispositions, surveillance et contrôles - Animaux à viande rouge, autruches, nandous et émeus Manuel des méthodes 2017-09-18 HTML
Note de service (Précisions) - Porcs mâles entiers traités avec IMPROVEST Manuel des méthodes 2013-05-31 HTML
Annexe A : Attestation relative à la Radioactivité Manuel des méthodes 2013-05-09 HTML
Annexe B : Demande pour retourner des produits canadiens exportés Manuel des méthodes 2013-05-09 HTML
Annexe B-1 : Authorisation Manuel des méthodes 2013-05-09 HTML
Annexe B-2 : Déclaration officielle pour les produits de viande canadiens exportés et retournés au Canada Manuel des méthodes 2013-05-09 HTML
Annexe B-3 : Diagramme de demande pour retourner un envoi exporté au Canada Manuel des méthodes 2013-05-09 HTML
Note de service - Ajout des bovins croisés à la définition du terme bœuf, puisqu'elle s'applique à la politique du programme sur l'ESB, y compris la réglementation sur les MRS et la surveillance de l'ESB Manuel des méthodes 2013-05-31 HTML
Note de service (Clarification) - Écouvillonnage des surfaces entrant en contact avec les aliments (SCA) lorsqu'une chaîne de production n'est pas en service Manuel des méthodes 2013-05-31 HTML
11.7.3 Union européenne Manuel des méthodes 2017-12-04 HTML
11.7.3 Albanie Manuel des méthodes 2013-05-07 HTML
11.7.3 Antigua Manuel des méthodes 2013-05-08 HTML
11.7.3 Argentine Manuel des méthodes 2017-05-19 HTML
11.7.3 Australie Manuel des méthodes 2017-07-28 HTML
Annexe 1 : Liste des établissements approuvés pour exportation en Australie Manuel des méthodes 2017-12-08 HTML
11.7.3 Bahamas Manuel des méthodes 2013-05-10 HTML
11.7.3 Bélarus Manuel des méthodes 2017-06-19 HTML
Mémorandum - Clarification de la règle du 1 pouce (2,5 cm) pour l'enlèvement des ganglions de la racine dorsale (GRD) Manuel des méthodes 2013-05-28 HTML
11.7.3 Colombie Manuel des méthodes 2017-02-15 HTML
11.7.3. Îles Cook Manuel des méthodes 2013-05-14 HTML
11.7.3 Costa Rica Manuel des méthodes 2016-11-16 HTML
11.7.3 Ghana Manuel des méthodes 2013-05-14 HTML
11.7.3 Groenland Manuel des méthodes 2013-05-14 HTML
11.7.3 Cuba Manuel des méthodes 2016-11-15 HTML
11.7.3 Guatemala Manuel des méthodes 2016-07-13 HTML
11.7.3 Curaçao Manuel des méthodes 2013-05-14 HTML
11.7.3 Bermudes Manuel des méthodes 2013-05-15 HTML
11.7.3 Bolivie Manuel des méthodes 2016-11-03 HTML
11.7.3 Brésil Manuel des méthodes 2016-11-08 HTML
11.7.3 Chili Manuel des méthodes 2015-11-04 HTML
11.7.3 Chine Manuel des méthodes 2017-11-30 HTML
Annexe 1 - Liste des établissements approuvés pour exportation en Chine (République populaire de la Chine) Manuel des méthodes 2017-11-22 HTML
Chine (République populaire de Chine) - Annexe B Manuel des méthodes 2016-06-20 HTML
11.7.3 Égypte Manuel des méthodes 2015-11-19 HTML
Chine (République populaire de Chine) - Annexe D Manuel des méthodes 2017-02-10 HTML
11.7.3 El Salvador Manuel des méthodes 2013-05-16 HTML
Annexe 1 - Liste des établissements approuvés pour exportation au El Salvador Manuel des méthodes 2015-10-19 HTML
11.7.3 Fidji Manuel des méthodes 2013-05-16 HTML
Chine (République populaire de Chine) - Annexe E Manuel des méthodes 2013-05-16 HTML
11.7.3 France Manuel des méthodes 2013-05-16 HTML
11.7.3 Polynésie française Manuel des méthodes 2013-05-16 HTML
11.7.3 Indonésie Manuel des méthodes 2016-11-08 HTML
Annexe 1 - Liste des établissements approuvés pour exportation en Indonésie Manuel des méthodes 2014-02-26 HTML
11.7.3 Israel Manuel des méthodes 2013-05-16 HTML
11.7.3 Jamaïque Manuel des méthodes 2016-10-27 HTML
11.7.3 Japon Manuel des méthodes 2017-03-22 HTML
11.7.3 Haïti Manuel des méthodes 2013-05-16 HTML
11.7.3 Honduras Manuel des méthodes 2014-01-08 HTML
11.7.3 Hong Kong Manuel des méthodes 2015-10-16 HTML
Annexe 1 : Liste des établissements approuvés pour exportation à Hong Kong Manuel des méthodes 2017-12-12 HTML
11.7.3 Pays-Bas Manuel des méthodes 2013-05-17 HTML
11.7.3 Nouvelle-Calédonie Manuel des méthodes 2016-12-06 HTML
Annexe D - Liste des établissements inéligibles à exporter des produits de viande dérivés d'animaux à onglons (1) au Japon Manuel des méthodes 2016-07-11 HTML
Annexe F - Exigences additionnelles applicables aux établissements admis à exporter des produits de boeuf au Japon Manuel des méthodes 2013-05-17 HTML
Annexe G - Demande de Désignation d'un Établissement Pour Exporter des Produits/Abats de Boeuf au Japon Manuel des méthodes 2013-05-17 HTML
11.7.3 Nouvelle-Zélande Manuel des méthodes 2017-06-07 HTML
Annexe H - Liste de contrôles d'audit pour l'exportation : boeuf destiné au Japon Manuel des méthodes 2013-05-17 HTML
11.7.3 Nicaragua Manuel des méthodes 2013-05-17 HTML
Annexe I - Feuille de vérification pour le boeuf destiné au Japon à joindre au formulaire de vérification à l'exportation Manuel des méthodes 2013-05-17 HTML
11.7.3 Norvège Manuel des méthodes 2013-05-17 HTML
11.7.3 Jordanie Exportations, Manuel des méthodes 2013-05-17 HTML
11.7.3 Oman Manuel des méthodes 2013-05-17 HTML
11.7.3 Russie Manuel des méthodes 2015-07-13 HTML
11.7.3 Saint-Kitts-et-Nevis Manuel des méthodes 2017-03-21 HTML
11.7.3 Sainte Lucie Manuel des méthodes 2016-05-02 HTML
11.7.3 Sri Lanka Manuel des méthodes 2013-05-22 HTML
11.7.3 Surinam Manuel des méthodes 2013-05-23 HTML
Annexe E : Listes des établissements approuvés par la Russie Manuel des méthodes 2017-09-21 HTML
11.7.3 Malaisie Manuel des méthodes 2016-08-31 HTML
11.7.3 Panama Manuel des méthodes 2013-05-21 HTML
11.7.3 Pérou Manuel des méthodes 2013-05-21 HTML
Annexe G : Formulaires d'exportateur Manuel des méthodes 2013-05-24 HTML
11.7.3 Corée (République de) Manuel des méthodes 2016-10-27 HTML
Annexe 1 - Liste des établissements approuvés pour exportation en Corée Manuel des méthodes 2016-04-12 HTML
Annexe A : Examen ante-mortem (tri) des animaux destinés à l'abattage - Guide de formation pour les employés de l'industrie Manuel des méthodes 2013-05-23 HTML
Annexe 1 - Liste des établissements approuvés pour exportation au Japon Manuel des méthodes 2017-09-20 HTML
Annexe 1 Liste des établissements approuvés pour exportation au Pérou Manuel des méthodes 2017-01-03 HTML
Détails de l'échantillonnage des carcasses de jeunes poulets et dindons afin de répondre aux normes du FSIS Information supplémentaire, Manuel des méthodes 2013-08-31 HTML
11.7.3 Suisse Manuel des méthodes 2017-03-24 HTML
11.7.3 Tadjikistan Manuel des méthodes 2017-03-21 HTML
11.7.3 Taïwan Manuel des méthodes 2017-05-08 HTML
11.7.3 Thaïlande Manuel des méthodes 2017-03-21 HTML
11.7.3 Ukraine Manuel des méthodes 2016-01-27 HTML
Annexe 1 - Liste des établissements approuvés pour exportation en Ukraine Manuel des méthodes 2017-03-07 HTML
11.7.3 Koweit Manuel des méthodes 2014-06-11 HTML
11.7.3 Philippines Manuel des méthodes 2016-02-05 HTML
11.7.3 Liban Manuel des méthodes 2013-05-23 HTML
11.7.3 Qatar Manuel des méthodes 2014-10-03 HTML
11.7.3 Macao Manuel des méthodes 2013-05-23 HTML
11.7.3 Macédoine Manuel des méthodes 2013-05-23 HTML
Annexe 1 - Liste des établissements approuvés pour exportation en Malaisie Manuel des méthodes 2013-05-23 HTML
11.7.3 Émirats Arabes Unis (ÉAU) Manuel des méthodes 2017-03-21 HTML
11.7.3 Île Maurice Manuel des méthodes 2013-05-23 HTML
11.7.3 Mexique Manuel des méthodes 2017-11-10 HTML
Annexe 1 – Liste des établissements, Noms et espèces approuvés pour exportation au Mexique Manuel des méthodes 2017-12-06 HTML
Annexe C - Correspondance entre les certificats vétérinaires de l'ACIA et les HRZ* Manuel des méthodes 2014-06-11 HTML
Annexe E - Exigences spécifiques reliées au transit par voie terrestre aux É.-U.A de la viande dérivée de ruminants destinée au Mexique Manuel des méthodes 2014-06-11 HTML
11.7.3 Arabie saoudite Manuel des méthodes 2016-11-29 HTML
Annexe B : Système d'inspection de la chaîne à haute vitesse (SICHV) - bœuf Manuel des méthodes 2017-09-29 HTML
Annexe 1 : Liste des établissements approuvés pour exportation en Arabie Saoudite Manuel des méthodes 2013-05-24 HTML
11.7.3 Singapour Manuel des méthodes 2017-08-04 HTML
Annexe 1 : Liste des établissements approuvés pour exportation à Singapour Manuel des méthodes 2016-12-14 HTML
11.7.3 Afrique du sud Manuel des méthodes 2017-04-25 HTML
Annexe 1 : Liste des établissements approuvés pour exportation en Afrique du sud Manuel des méthodes 2017-11-03 HTML
Annexe C : Programme d'inspection basé sur le HACCP en matière d'abattage (PIH) de porc Manuel des méthodes 2017-01-12 HTML
11.7.3 Vietnam Manuel des méthodes 2013-05-27 HTML
Annexe 1 - Liste des établissements approuvés pour exportation au Chili Manuel des méthodes 2014-03-18 HTML
Annexe 1 - Liste des établissements approuvés pour exportation au Brésil Manuel des méthodes 2017-12-12 HTML
Annexe 1 : Liste des établissements approuvés pour exportation au Vietnam Manuel des méthodes 2016-11-28 HTML
11.7.3 Venezuela Manuel des méthodes 2013-05-28 HTML
11.7.3 Uruguay Manuel des méthodes 2013-05-28 HTML
11.7.3 États-Unis d'Amérique Manuel des méthodes 2017-07-27 HTML
Annexe B : Échantillons pour examen en laboratoire, recherche, évaluation pour exposition commerciale Manuel des méthodes 2017-01-30 HTML
Annexe D : Liste des nouvelles exigences concernant le dépistage et la méthode d'analyse culturelle (Salmonella, Listeria monocytogenes, Escherichia coli O157:H7) pour lesquels l'ACIA a une équivalence à l'USDA/FSIS Manuel des méthodes 2017-03-10 HTML
Annexe D : Enlèvement du matériel à risque spécifié (MRS) Manuel des méthodes 2016-11-10 HTML
Annexe D-1 : Méthode d'analyse pour le Escherichia coli O157:H7 dans les produits de boeuf Exportations, Manuel des méthodes 2017-03-10 HTML
Annexe E : Exigences applicables aux abattoirs de volaille Manuel des méthodes 2013-05-29 HTML
Annexe H : Avis d'intention de radiation de la liste des établissements agréés canadiens éligibles à exporter aux États-Unis Manuel des méthodes 2016-07-19 HTML
Annexe I : Avis de renvoi d'un produit refusé (formulaire FSIS 9135-1) Manuel des méthodes 2016-07-19 HTML
Annexe J : Demande pour retourner des produits canadiens exportés aux États-Unis Manuel des méthodes 2016-12-21 HTML
Annexe J-1 : Diagramme de demande pour retourner un envoi exporté Manuel des méthodes 2013-05-30 HTML
Annexe J-2 : Procédures opérationnelles pour l'importation de produits de viande canadiens exportés à l'étranger Manuel des méthodes 2016-12-21 HTML
Annexe K : Codes des refus des É.-U. Manuel des méthodes 2013-05-30 HTML
Annexe L : Procédures relatives à la réinspection des importations de produits de viande canadiens aux États-Unis Manuel des méthodes 2016-07-19 HTML
Annexe E : Document d'information équine Manuel des méthodes 2015-08-28 HTML
Annexe L-4 : Instructions à l'intention du camionneur Manuel des méthodes 2013-06-03 HTML
Annexe L-6 : Exportation de carcasses à viande rouge aux États-Unis, procédure de sélection des échantillons à l'établissement en vue de la réinspection des importations Manuel des méthodes 2013-06-04 HTML
Annexe A : Saumurage - Méthodes de salaison approuvés qui permettent la destruction de Trichinella dans les saucisses et autres produits de viande qui contiennent du muscle strié de porc Manuel des méthodes 2013-06-05 HTML
Annexe B : Options de contrôle de Trichinella spiralis dans les produits de porc, journal de contrôle pour Trichinella et attestation de congélation Manuel des méthodes 2013-06-05 HTML
Annexe C : Utilisation de phosphate et de nitrites dans les produits de viande préparés Manuel des méthodes 2016-12-22 HTML
Annexe D : Tableaux durée/température de cuisson Manuel des méthodes 2013-06-06 HTML
Annexe F : Échantillonnage par lot et méthodes d'inspection/examen pour la viande fraîche Manuel des méthodes 2013-06-06 HTML
Annexe H : Politique sur le contrôle de Listeria monocytogenes dans les produits de viande et de volaille prêts-à-manger (PAM) Manuel des méthodes 2017-09-09 HTML
Annexe K : Feuille de vérification - Option employé pour le contrôle d'E. coli O157:H7 dans les saucisses fermentées sèches ou demi-sèches Manuel des méthodes 2013-06-07 HTML
Annexe O : Politique de lutte contre la contamination des produits de boeuf cru par E. coli O157:H7/NM Manuel des méthodes 2015-04-20 HTML
Annexe P : Protocole de l'ACIA pour évaluer un procédé de congélation de produits de viande en contenant de vrac Manuel des méthodes 2016-06-23 HTML
Annexe N : Étiquetage des produits de viande rouge et de volaille destinés aux États-Unis Manuel des méthodes 2016-07-19 HTML
Annexe N-1 : Conformité de l'étiquette de produits de viande rouge et de volaille importés Manuel des méthodes 2013-06-13 HTML
Annexe Q : Règlement final sur la réduction du nombre de pathogènes et les systèmes HACCP Exportations, Manuel des méthodes 2015-10-05 HTML
Annexe I - Demande d'approbation d'un établissement Manuel des méthodes 2013-06-17 HTML
Annexe U : Normes de rendement du USDA relatives à la Salmonella Manuel des méthodes 2017-07-13 HTML
Note de service (Clarification) - Utilisation de monoxyde de carbone (CO) dans l'emballage des produits de viande Manuel des méthodes 2013-06-20 HTML
Nouvelles technologies et procédures Manuel des méthodes 2015-12-31 HTML
Annexe V : Demande de numéro de permis d'exemption de l'USDA (volaille de façon bouddhiste) Manuel des méthodes 2013-06-24 HTML
Annexe Y : Document d'orientation à l'intention des exploitants qui soumettent un protocole à l'ACIA ou au vétérinaire en chef qui évaluent les protocoles soumis par les exploitants aux fins d'acceptation par l'ACIA Manuel des méthodes 2013-06-24 HTML
Annexe Y-1 : Eau retenue par les produits crus de viande rouge et de volaille Manuel des méthodes 2013-06-25 HTML
Annexe Y-2 : Eau retenue dans les produits de viande rouge et de volaille (Spécifique à l'USDA) Manuel des méthodes 2016-05-03 HTML
Annexe Z : Conditions par rapport aux contrôles de ESB Manuel des méthodes 2014-10-31 HTML
Annexe W-1 : Modifications à la Liste des établissements inéligibles à exporter de la viande de volaille (1) aux États-Unis Manuel des méthodes 2017-03-16 HTML
Annexe W : Liste des établissements éligibles à exporter vers les États-Unis et informations d'espèces et catégories de procédés Manuel des méthodes 2017-09-05 HTML
Annexe H : États membres de l'union douanière – Listes de vérification et annexe Manuel des méthodes 2013-07-19 HTML
Chapitre 12 - Des conseils sur le bien-être animal dans le MDM de l'hygiène des viandes Manuel des méthodes 2016-11-10 HTML
Annexe E - Bien-être des animaux - Traitement des porcs non ambulatoires ou souffrant du syndrome du porc stressé, en conformité avec la Politique sur les animaux fragilisés Manuel des méthodes 2013-07-20 HTML
Chapitre 15 - Produits alimentaires peu acides, acidifiés ou non, en récipients hermétiques (aliments en conserve) Manuel des méthodes 2013-08-06 HTML
Annexe A : Formulaire de commande pour les étampes portant l'estampille Manuel des méthodes 2013-08-25 HTML
Annexe G – Autorisation de reproduire l'estampille d'inspection des viandes Manuel des méthodes 2013-08-25 HTML
Annexe J - Ingrédients et constituants d'ingrédients Manuel des méthodes 2014-08-26 HTML
Annexe I - Les différences entre la production d'un produit de viande non estampillé vs un produit de viande non marqué Manuel des méthodes 2013-08-26 HTML
Annexe C - Panneaux principaux de contenants circulaires (boîtes de conserve) Manuel des méthodes 2013-08-26 HTML
Annexe F - Exigences d'étiquetage pour les cartons d'expédition Manuel des méthodes 2013-08-27 HTML
Annexe H – Déclaration de conformité pour imprimeur de matériel d'emballage et d'étiquettes portant l'estampille et fabricant d'étampes portant l'estampille d'inspection des viandes Manuel des méthodes 2015-05-14 HTML
11.7.3 Indes Occidentales Exportations, Manuel des méthodes 2016-10-27 HTML
Annexe R-14 Exportations, Manuel des méthodes 2015-10-07 HTML
Annexe R-15: Mesure provisoire concernant la pose des étiquettes d'oreilles spéciales aux animaux inscrits au programme canadien de certification de l'absence de stimulants de croissance à effet hormonal (SCEH) [stimulants de croissance à effet hormonal et/ou béta-agonistes à effet anabolisant] dans le bœuf exporté en Union européenne Exportations, Manuel des méthodes 2013-09-13 HTML
Annexe M Manuel des méthodes 2016-07-18 HTML
Annexe D-2.1 Exportations, Manuel des méthodes 2013-09-23 HTML
Annexe D-2.2 Exportations, Manuel des méthodes 2016-07-19 HTML
Annexe D-2 Exportations, Manuel des méthodes 2013-09-18 HTML
Conditions pour l'importation des produits de viande en provenance de l'Uruguay Manuel des méthodes 2015-03-26 HTML
Annexe A : Australie Importations, Manuel des méthodes 2014-01-30 HTML
Annexe A : Argentine Importations, Manuel des méthodes 2017-10-03 HTML
Annexe A : Brésil Importations, Manuel des méthodes 2013-12-11 HTML
Annexe A : Groenland Importations, Manuel des méthodes 2016-03-16 HTML
Annexe A : Israël Importations, Manuel des méthodes 2013-12-14 HTML
Title Annexe A : Thaïlande Importations, Manuel des méthodes 2013-12-17 HTML
Annexe A : Nouvelle-Zélande Importations, Manuel des méthodes 2013-12-18 HTML
Annexe F : Importation des produits de viande non comestibles Manuel des méthodes 2015-02-12 HTML
Annexe C - Critères objectifs pour l'abattage sans cruauté des espèces à viande rouge et de volailles Manuel des méthodes 2016-09-02 HTML
Chapitre 12 : Abattage et manutention des animaux destinés à la consommation humaine – Exigences au bien-être des animaux Importations, Manuel des méthodes 2017-06-22 HTML
Certificat d'exportation et étiquetage des produits de viande exportés au Mexique Manuel des méthodes 2014-03-12 HTML
Chapitre 5 - Échantillonnage et analyses Manuel des méthodes 2016-02-03 HTML
Annexe M : Programme canadien de vérification des exportations de viande vers la Russie / l'Union douanière eurasienne Manuel des méthodes 2014-03-28 HTML
Annexe U-1 : Normes de rendement de l'USDA pour le Campylobacter des carcasses réfrigérées de jeunes poulets et dindons Manuel des méthodes 2016-09-15 HTML
Annexe C - Tableau comparative de la nomenclature des coupes de boeuf au Canada et au Chili Manuel des méthodes 2015-04-04 HTML
Annexe D - Tableau comparative pour la nomenclature relativement au classement des carcasses de bœuf au Chili et au Canada Manuel des méthodes 2015-04-04 HTML
Annexe A : Mexique Importations, Manuel des méthodes 2014-08-26 HTML
Annexe G - Classification des produits établie par le FSIS Exportations, Manuel des méthodes 2014-08-30 HTML
Statut d'approbation des systèmes d'inspection de viande des États membres de l'UE Importations, Manuel des méthodes 2016-04-28 HTML
Directive de l'hygiène des viandes : 2015-02 Manuel des méthodes 2015-01-06 HTML
Directive de l'hygiène des viandes : 2015-01 Manuel des méthodes 2015-01-06 HTML
Directive de l'hygiène des viandes : 2015-05 Manuel des méthodes 2015-03-26 HTML
Directive de l'hygiène des viandes : 2015-03 Manuel des méthodes 2015-03-26 HTML
Directive de l'hygiène des viandes : 2015-06 Manuel des méthodes 2015-04-10 HTML
11.7.3 République dominicaine Manuel des méthodes 2016-11-15 HTML
Directive de l'hygiène des viandes : 2015-09 Manuel des méthodes 2015-04-24 HTML
Directive de l'hygiène des viandes : 2015-10 Manuel des méthodes 2015-05-12 HTML
Annexe G - Préparation de la viande de gibier Manuel des méthodes 2015-06-10 HTML
Directive de l'hygiene des viandes : 2015-11 Manuel des méthodes 2015-06-10 HTML
Directive de l'hygiene des viandes : 2015-12 Manuel des méthodes 2015-07-13 HTML
Annexe T : Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine Manuel des méthodes 2017-10-24 HTML
Annexe U : Programme canadien de certification des volailles exemptes de ractopamine Manuel des méthodes 2017-10-25 HTML
Directive de l'hygiène des viandes : 2015-13 Manuel des méthodes 2015-07-23 HTML
11.7.3 Kazakhstan Manuel des méthodes 2015-07-31 HTML
Directive de l'hygiène des viandes : 2015-14 Manuel des méthodes 2015-07-31 HTML
Annexe R : Programme canadien de certification de l'absence de produits stimulants de croissance (PSC) pour l'exportation de viande bovine à l'Union Européenne (UE) Manuel des méthodes 2015-10-06 HTML
11.7.3 Arménie Manuel des méthodes 2015-10-14 HTML
11.7.3 Bahreïn Manuel des méthodes 2015-10-28 HTML
11.7.3 Barbade Manuel des méthodes 2016-06-17 HTML
11.7.3 Îles Caïmans Manuel des méthodes 2015-10-28 HTML
11.7.3 Tunisie Manuel des méthodes 2015-10-28 HTML
Directives de l'hygiène des viandes pour l'année 2015 Manuel des méthodes 2017-01-04 HTML
11.7.3 Chine (République populaire de Chine) – Annexe F (Demande d'agrément aux fins d'exportation de viande et de produits de la viande vers la Chine) Manuel des méthodes 2017-02-23 HTML
11.7.3 Chine (République populaire de Chine) - Annexe G (Déclaration d'entreposage pour le CNCA) Manuel des méthodes 2016-02-08 HTML
11.7.3 Chine (République populaire de Chine) - Annexe H (Le formulaire d'enquête sur les renseignements de capacité d'entreposage des établissements de traitement des viandes qui souhaitent exporter de la viande en Chine) Manuel des méthodes 2016-02-08 HTML
11.7.3 Inde Manuel des méthodes 2016-02-04 HTML
Annexe B - Document d'information porcine Manuel des méthodes 2016-02-04 HTML
Annexe G – Liste des Produits de Porc Importés du Canada qui sont Exemptés de Transformation Ultérieure à leur Arrivée en Afrique de Sud Manuel des méthodes 2016-02-17 HTML
Directive de l'hygiène des viandes : 2016-13 Manuel des méthodes 2016-04-14 HTML
Annexe R : Programme canadien de certification de l'absence de produits stimulants de croissance (PSC) pour l'exportation de viande bovine à l'Union Européenne (UE) Manuel des méthodes 2017-12-04 HTML
Annexe E - Document d'information porcine – UE Manuel des méthodes 2016-07-18 HTML
Annexe H – Liste des Documents Requis pour L'approbation des Établissements Manuel des méthodes 2016-10-27 HTML
Annexe F - Code des Provinces Manuel des méthodes 2016-10-26 HTML
Annexe G - les Codes de Pays de Destination Manuel des méthodes 2016-10-26 HTML
Annexe Q - Étiquette de marque de salubrité Manuel des méthodes 2016-12-01 HTML
Directives de l'hygiène des viandes pour l'année 2017 Manuel des méthodes 2017-12-11 HTML
Annexe V : Programme canadien de certification des bovins exempts de bêta-agonistes Manuel des méthodes 2017-04-25 HTML
Annexe F : Disposition pour les espèces à viande rouge Manuel des méthodes 2017-09-18 HTML
Annexe S : Programme Canadien de certification de l'absence de stimulants de croissance pour l'exportation de viande bovine à l'Union Européenne Manuel des méthodes 2017-11-14 HTML
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