Répertoire des documents d'orientation

L'ACIA est responsable de la réglementation sur la salubrité des aliments ainsi que sur la santé des animaux et la protection des végétaux au Canada. Les documents d’orientation officielle de l'ACIA offrent une orientation fonctionnelle aux personnes de première ligne de l’Agence concernant les activités de vérification de la conformité. Ils offrent également une orientation aux parties réglementées concernant les exigences des programmes.

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Nom du document d'orientation Activité Date de modification Catégorie
Liste des administrateurs responsables Traçabilité 2017-09-22 HTML
Identificateurs d'animaux approuvés Traçabilité 2017-11-22 HTML
Modification du Règlement sur la santé des animaux en vue de l'établissement d'un système national de traçabilité des porcs - Scénarios Traçabilité 2014-07-02 HTML
Exigences pour les éleveurs : Programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage Traçabilité 2016-07-20 HTML
Exigences pour les installations intermédiaires (enceintes de mise aux enchères, foires, parcs de rassemblement, etc.) : Programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage Traçabilité 2016-07-20 HTML
Exigences pour les exploitants d'abattoirs, les usines d'équarrissage, les établissements de collecte de carcasses et les laboratoires d’examen post-mortem : Programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage Traçabilité 2016-07-20 HTML
Exigences pour les transporteurs d'animaux d'élevage : Programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage Traçabilité 2016-07-20 HTML
Exigences relatives aux exportateurs et aux importateurs d’animaux vivants : Programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage Traçabilité 2016-07-20 HTML
Identification des installations Traçabilité 2017-07-21 HTML
Commander de nouveaux identificateurs approuvés relatifs au bétail ou des identificateurs replacement Traçabilité 2017-05-18 HTML
Formulation de rétroaction relative aux indicateurs approuvés en matière d'animaux d'élevage Traçabilité 2017-05-18 HTML
Marque de troupeau relative aux groupes de porcs Traçabilité 2017-07-10 HTML
Les exigences d'identification des bisons, des bovins, des moutons et des porcs importés et exportés Traçabilité 2017-07-27 HTML
Déclaration de renseignements relatifs à la traçabilité Traçabilité 2017-05-18 HTML
Prépararation en vue d'une inspection sur place relative à la traçabilité des animaux d'élevage Traçabilité 2017-07-10 HTML
Identificateurs d'animaux révoqués Traçabilité 2017-11-22 HTML
Exigences fédérales quant aux informations accompagnant les animaux Traçabilité 2017-09-22 HTML
Lecteurs des étiquettes d'oreille électroniques Traçabilité 2017-08-11 HTML
Exigences provinciales quant aux informations accompagnant les animaux Traçabilité 2017-09-22 HTML
Date de modification :