Répertoire des documents d'orientation

L'ACIA est responsable de la réglementation sur la salubrité des aliments ainsi que sur la santé des animaux et la protection des végétaux au Canada. Les documents d’orientation officielle de l'ACIA offrent une orientation fonctionnelle aux personnes de première ligne de l’Agence concernant les activités de vérification de la conformité. Ils offrent également une orientation aux parties réglementées concernant les exigences des programmes.

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Nom du document d'orientation Activité Date de modification Catégorie
Protection accrue de la santé des animaux contre l'ESB - Matières à risque spécifiées (MRS) Maladies 2015-04-09 HTML
Maladies à déclaration obligatoire Maladies 2017-02-10 HTML
Maladies à notification immédiate Maladies 2016-10-19 HTML
Maladies à notification annuelle Maladies 2011-05-17 HTML
Intervention Maladies 2011-05-23 HTML
Intervention en présence de signes neurologiques chez les oies et canards domestiques là où le virus du Nil occidental est endémique Maladies 2011-05-23 HTML
Intervention en présence de signes neurologiques chez le cheval là où le virus du Nil occidental est endémique Maladies 2017-07-24 HTML
Intervention en présence du virus du Nil occidental chez les oiseaux d'abattage appartenant à l'ordre des Galliformes (poulets, dindons, pintades, faisans et cailles d'élevage) et chez le nandou, l'émeu et l'autruche Maladies 2011-05-24 HTML
Stomatite vésiculeuse - Pays reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Importations, Maladies 2016-09-21 HTML
Aruba / Curaçao - Reconnus indemnes de maladies Maladies 2012-11-23 HTML
Bahamas - Reconnus indemnes de maladies Maladies 2012-11-23 HTML
Bélize - Reconnus indemnes de maladies Maladies 2012-11-23 HTML
Bermudes - Reconnus indemnes de maladies Maladies 2012-11-23 HTML
Îles Vierges britanniques - Reconnus indemnes de maladies Maladies 2012-11-23 HTML
Îles Caïmans - Reconnus indemnes de maladies Maladies 2012-11-23 HTML
Chili - Reconnus indemnes de maladies Maladies 2016-09-21 HTML
Costa Rica - Reconnus indemnes de maladies Maladies 2015-08-07 HTML
Cuba - Reconnus indemnes de maladies Maladies 2012-11-23 HTML
Dominique - Reconnus indemnes de maladies Maladies 2012-11-23 HTML
Guatemala - Reconnus indemnes de maladies Maladies 2012-11-23 HTML
Islande - Reconnus indemnes de maladies Importations, Maladies 2011-05-31 HTML
États-Unis d'Amérique - Reconnus indemnes de maladies Biosécurité, Maladies 2017-08-21 HTML
Peste équine - Pays reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Importations, Maladies 2011-06-01 HTML
Rôle que joue le vétérinaire en pratique privée dans le diagnostic des maladies animales exotiques Maladies 2017-06-30 HTML
Indemnisation zoosanitaire - À quoi s'attendre lorsqu'un animal fait l'objet d'un ordre de destruction Maladies 2017-07-27 HTML
Peste porcine africaine - Pays reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Importations, Maladies 2017-08-03 HTML
Maladie vésiculeuse du porc - Pays reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Importations, Maladies 2016-09-16 HTML
Programme de lutte contre l'anémie infectieuse des équidés Maladies 2012-08-29 HTML
Fièvre de la vallée Rift - Pays reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Importations, Maladies 2012-02-19 HTML
Anémie infectieuse des équidés (AIE) - À quoi vous attendre si vos animaux sont potentiellement infectés Maladies 2016-07-08 HTML
Dermatose nodulaire contagieuse - Pays reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Importations, Maladies 2017-03-28 HTML
Pleuropneumonie contagieuse bovine - Pays reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Importations, Maladies 2012-02-23 HTML
Clavelée et variole caprine - Pays reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Importations, Maladies 2017-01-30 HTML
Peste des petits ruminants - Pays reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Importations, Maladies 2012-02-24 HTML
Peste porcine classique - Pays officiellement reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Importations, Maladies 2016-11-17 HTML
Programme volontaire de certification des troupeaux Maladies 2017-11-15 HTML
Maladie débilitante chronique - Ce à quoi vous attendre lorsque vos animaux sont potentiellement infectés Maladies 2017-07-21 HTML
Maladie de Newcastle - Pays officiellement reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Importations, Maladies 2017-12-11 HTML
Fièvre aphteuse - Pays officiellement reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Importations, Maladies 2012-07-16 HTML
Procédures et exigences à l'égard de la volaille importée au Canada en provenance de pays où sévit la fièvre aphteuse Maladies 2012-03-17 HTML
Procédures et exigences à l'égard des chevaux importés au Canada en provenance de pays où sévit la fièvre aphteuse Maladies 2012-03-17 HTML
Plan lié à un risque spécifique - Fièvre aphteuse Maladies 2013-10-10 HTML
Influenza aviaire (IA) - Ce à quoi vous attendre si vos animaux sont infectés Maladies 2015-06-16 HTML
Influenza aviaire à déclaration obligatoire – Pays reconnus par le Canada comme étant indemnes de la maladie Maladies 2017-12-11 HTML
Manuel du vétérinaire accrédité Maladies 2017-11-02 HTML
Conseils destinés aux vétérinaires et aux producteurs de porcs - Virus H1N1 Maladies 2012-08-04 HTML
Chapitre 2 - Identification Maladies 2017-01-13 HTML
Chapitre 3 - Épreuves Maladies 2017-04-27 HTML
Chapitre 4 - Exportations Maladies 2015-02-05 HTML
Chapitre 5 - Exportations destinées aux États-Unis Maladies 2017-10-03 HTML
Chapitre 6 - Exportations destinées au Mexique Maladies 2017-11-02 HTML
Chapitre 7 - Programme volontaire de certification des troupeaux à l'égard de la tremblante Maladies 2017-06-12 HTML
Chapitre 8 - Maladies à déclaration obligatoire Maladies 2017-09-07 HTML
Chapitre 10 - Insémination artificielle Maladies 2017-01-04 HTML
Chaptire 11 - Transport sans cruauté des animaux Maladies 2014-03-13 HTML
Chaptire 12 - Maladies animales exotiques Maladies 2014-03-27 HTML
Surveillance Maladies 2014-09-18 HTML
Révocation de la déclaration Maladies 2013-02-19 HTML
vue d'ensemble - Surveillance de la tuberculose bovine par l'Agence canadienne d'inspection des aliments dans la zone d'éradication du Mont-Riding Maladies 2017-09-27 HTML
Fièvre aphteuse - Ce à quoi vous attendre lorsque vos animaux sont potentiellement infectés Maladies 2012-12-18 HTML
Questions et réponses - Réponse à la fièvre aphteuse Maladies 2012-12-18 HTML
Si la tremblante est détectée dans votre exploitation Maladies 2016-08-04 HTML
Génétique du mouton et tremblante Maladies 2016-09-23 HTML
Conditions d’importation additionnelles pour le matériel génétique équin en provenance des États-Unis - MCÉ Importations, Maladies 2012-12-22 HTML
Conditions d’importation additionnelles pour les chevaux vivants en provenance des États-Unis - MCÉ Importations, Maladies 2017-01-15 HTML
Encéphalopathie spongiforme bovine - À quoi vous attendre si votre exploitation fait l'objet d'une enquête Maladies 2015-03-03 HTML
Programme national de remboursement pour la surveillance de l'ESB Maladies 2012-12-27 HTML
Gestion de déchets - Exigences sur l'élimination des matières bovines Maladies 2015-04-07 HTML
Matières à risque spécifiées - Exigences concernant le transport des bovins Maladies 2017-07-24 HTML
Modification du programme de lutte contre l'anaplasmose Maladies 2013-02-25 HTML
Élimination des carcasses et des matières contaminées par la fièvre charbonneuse Maladies 2013-03-22 HTML
Nettoyage et désinfection des lieux et du matériel contaminés par la fièvre charbonneuse Maladies 2013-03-22 HTML
Politique de l'Agence canadienne d'inspection des aliments :
Permis pour les sites de décharges contrôlés qui reçoivent des matières à risque spécifiées
Maladies 2013-05-22 HTML
Exigences techniques pour le permis de site d'enfouissement naturel :
confinement de matières à risque spécifiées
Maladies 2013-05-22 HTML
Exigences techniques pour le permis de site d'enfouissement technique :
confinement de matières à risque spécifiées
Maladies 2013-05-22 HTML
Exigences techniques pour le permis de site d'enfouissement dans un lieu non adjacent :
confinement de matières à risque spécifiées
Maladies 2013-05-22 HTML
Avis à l'industrie - Modification du Programme de lutte contre la fièvre charbonneuse Maladies 2013-08-12 HTML
Matières à risque spécifiées - Exigences à l'intention des practiciens en médecine bovine Maladies 2017-07-29 HTML
Matériel à risque spécifié - Obligations des laboratoires de diagnostic Maladies 2017-08-18 HTML
Matières à risque spécifiées - Obligations des marchés aux enchères de bovins Maladies 2017-07-24 HTML
Matières à risque spécifiées - Exigences relatives à l'utilisation de matières récupérées des carcasses de bétail Maladies 2013-05-19 HTML
Matières à risque spécifiées - Exigences s'adressant aux éleveurs canadiens de bétail Maladies 2017-07-29 HTML
Politique en ce qui concerne l'étourdissement imprévu de bovins de plus de trente mois et la contamination par des matières à risque spécifiées lors de l'abattage de bovins de moins de trente mois Maladies 2017-07-24 HTML
Matières à risque spécifiées - La peau couvrant la tête des bovins abattus dans les abattoirs canadiens Maladies 2013-05-19 HTML
Matières à risque spécifié - Contamination des déchets au sol et des eaux usées Maladies 2013-05-19 HTML
Matières à risque spécifiées - Élimination de MRSdans des lieux non adjacents Maladies 2013-05-19 HTML
Matières à risque spécifiées - Exigences sur l'abattage des bovins et la transformation du bœuf Maladies 2017-07-29 HTML
Matières à risque spécifiées - Exigences relatives aux éleveurs de bétail / vétérinaires Maladies 2013-05-23 HTML
Matières à risque spécifiées - Exigences relatives aux abattoirs / établissements de transformation de viande Maladies 2013-05-23 HTML
Matières à risque spécifiées - Cueillette du sang durant l'abattage Maladies 2013-05-23 HTML
Permis pour les matières à risque spécifiées Maladies 2013-11-14 HTML
Matières à risque spécifiées - Exigences relatives aux transporteurs Maladies 2013-05-23 HTML
Matières à risque spécifiées - Exigences relatives au transport des carcasses de bovins Maladies 2017-07-29 HTML
1. À propos du présent document Maladies 2013-07-22 HTML
2. Aperçu de la maladie de Newcastle Maladies 2014-02-17 HTML
3. Fondement législatif et principes de la lutte sanitaire Maladies 2014-02-17 HTML
Plan spécifiquement lié aux risques concernant la maladie de Newcastle Maladies 2014-02-17 HTML
Modification de programme de lutte contre la rage Maladies 2014-03-31 HTML
L'ACIA modernise son approche d'intervention relative à l'anaplasmose Maladies 2014-04-01 HTML
Importation de choses et de pièces d'équipement usagées de pays non désignés Importations, Maladies 2015-05-12 HTML
Date de modification :