Révisée le 19 janvier 2012
La liste suivante énumère certains des végétaux dont l'entrée est interdite au Canada en vertu de la Loi et du Règlement sur la protection des végétaux. Veuillez noter que la terre et les matières connexes (y compris l'argile, le limon, le sable, les minéraux qu'elle contient, l'humus, le compost, les turricules, la tourbe, la litière et les débris végétaux) en provenance de la zone non continentale des États-Unis et de tous les autres pays sont interdits au Canada. La présente liste de produits peut, sans préavis, faire l'objet de modifications en raison d'une infestation de parasites. Par conséquent, nous vous recommandons de communiquer avec l'un des bureaux locaux de l'Agence canadienne d'inspection des aliments pour obtenir des renseignements complémentaires et pour connaître les exigences d'importation de végétaux ne figurant pas sur cette liste, de végétaux en provenance de la zone continentale des États-Unis, de céréales et de produits forestiers. De plus, des renseignements sur les produits réglementés peuvent être obtenus à partir du Système automatisé de référence à l'importation (SARI).
| Nom Scientifique | Directive | Zones Réglementées |
|---|---|---|
| Abies spp.* Sapin |
D-01-01 D-98-02 |
Non admissible (à l'exception des semences) en provenance du Japon, de la Suisse, Norvège et de l'Union Européenne à l'exception des Pays-Bas. Interdiction d'entrée si le matériel est destiné à la Colombie-Britannique. |
| Abrus precatorius Graine du diable, Pois rouge, Haricot paternoster |
Circ. 12 C (69-11-07) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible de tous les pays. |
| Acer spp.* Érable |
D-08-04 D-01-01 |
Non admissible (à l'exception des semences) sauf du l'Allemagne, Japon, de la Nouvelle-Zélande et des Pays-Bas. Tous les autres pays nécessitent une (ERP). |
| Adiantum spp.* Fourgère de premier-cheveux de la Californie |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Aesculus spp.* Marronier |
DGR-10-27 D-08-04 |
Non admissible de tous les pays, incluant les semences. |
| Ajania spp. Chrysanthème |
D-97-05 | Non admissible à l'exception des semences. |
| Alnus spp. Aulne (Végétaux avec racines) |
D-00-08 | Non admissible (à l'exception des semences et des boutures non racinées) en provenance de l'Allemagne, de l'Autriche, de la Belgique, de Chypre, du Danemark, de l'Espagne, de l'Estonie, de la Finlande, de la France, de la Grande-Bretagne (Royaume-Uni), de la Grèce, de la Hongrie, de l'Irlande, de l'Italie, des Pays-Bas, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, du Malte, de Pologne, de Portugal, de la Slovaquie, de la Slovénie, et de la Suède. Tous les autres pays nécessitent une (ERP). |
| Arachis hypogaea Arachide (Semences – en écale ou sans écale) |
L6D (87-07-06) Rép. Circ. 10C (77-01-20) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible, ERP requise. |
| Arbutus spp.* Arbousier |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Arctostaphylos spp.* Raisin d'ours, busserole rouge |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Ardisia* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Avena spp. Avoine (Semences et grains) |
D-99-01 | Non admissible sauf en provenance de Hawaii, Afrique: Éthiopie, Maroc, Asie: Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande Amérique du Sud: Argentine, Chili |
| Avena spp. Avoine (Paille et foin) |
D-99-01 | Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal. Tous les autres pays nécessitent une ERP. |
| Avena spp. Avoine (Compost) |
D-99-01 | Non admissible en provenance de tous les pays. |
| Azalée |
voir rhododendron | voir rhododendron |
| Berberis spp. Épine-vinette |
D-01-04 | Non admissible, ERP requise y compris les semences. |
| Bois de chauffage (Non traité) |
D-01-12 | Non admissible de tous les pays. |
| Bois d'emballage (Non traité) |
D-98-08 | Non admissible de tous les pays. |
| Calluna spp.* Bruyère |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Calycanthus spp.* Arbre aux anémones |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Camellia spp.* Camélia |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Cannabis sativa Chanvre |
D-96-03 | Non admissible à moins qu'un permis délivré par Santé Canada soit d'abord obtenu y compris pour les semences. |
| Capsicum spp. (Poivron, piment) | SAP | Non admissible à l'exception des semences. |
| Castanea spp.* Châtaignier |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Castanopsis* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Ceanothus* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Cercis spp.* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Chaenomeles spp. Cognassier |
D-08-04 D-94-35 |
Non admissible sauf en provenance de sources approuvées de l'Allemagne, du Royaume-Uni, de la Belgique, de la France et des Pays-Bas y compris les branches décoratives et les semis véritables mais à l'exception des semences. |
| Chrysanthemum spp. Chrysanthème |
D-97-05 | Non admissible à l'exception des semences. |
| Choisya ternata* Oranger du Mexique |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Cinnamomum* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Clintonia spp.* Clintonie |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Cornus* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Corylopsis* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Corylus* avelinier, coudrier, noisetier Végétaux |
D-01-01 D-00-03 |
Non admissible de tous les pays, à l'exception des Pays-Bas. |
| Corylus Noisettes y compris les avelines noix crues vertes non transformées ainsi que les semences |
D-83-02 | Non admissible en Colombie-Britannique. |
| Cuscuta spp. cuscute – plante parasite |
D-98-06 | Non admissible y compris les semences. |
| Cyathea spp. | Communiquer avec l'ACIA | Non admissible de l'Australie, ERP requise. |
| Cydonia spp. Coing |
D-08-04 D-94-35 |
Non admissible sauf en provenance de sources approuvées de l'Allemagne, du Royaume-Uni, de la Belgique, de la France et des Pays-Bas y compris les branches décoratives et les semis véritables mais à l'exception des semences. |
| Daphniphyllum glaucescens* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Dendranthema spp. Dendranthemum spp. Chrysanthème |
D-97-05 | Non admissible à l'exception des semences. |
| Dicksonia spp. | Communiquer avec l'ACIA | Non admissible de l'Australie, ERP requise. |
| Distylium* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Drimys spp.* Arbre à écorce de winter |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Dryopteria spp.* Dryoptéride |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Eleutherococcus
senticosus Semences de ginseng Sibérien |
ERP | Non admissible, ERP requise. |
| Escargots terrestres, vivants (Autres que les espèces restreintes et contrôlées) |
D-90-07 no 018-0 (90-02-15) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible. |
| Eucalyptus* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Euonymus* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Fagus spp.* Hêtre |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée de l'Allemagne (installation de production approuvée) et des Pays-Bas. |
| Fragaria spp. Fraisier |
D-83-02 (83-01-10) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible (à l'exception des semences), une ERP est requise. |
| Frangula Nerprun |
D-01-04 D-01-01 |
Non admissible y comprise les semences et les branches décoratives. |
| Fraxinus spp.* Frêne |
D-08-04 D-03-08 D-01-01 |
Non admissible (à l'exception des semences) sauf en provenance de l'Allemagne (installation de production approuvée) et des Pays-Bas. Tous les autres pays nécessitent une ERP. |
| Garrya spp.* Marronier |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Gaultheria* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Griselinia spp.* (Grisélinie du littoral ) |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Hamamelis spp.* Café du diable |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Heteromeles spp. Hétéromèle de Californie | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Hordeum spp. Orge (Semences et grains) |
D-99-01 | Non admissible sauf en provenance de Hawaii, Afrique: Éthiopie, Maroc, Asie: Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande Amérique du Sud: Argentine, Chili |
| Hordeum spp. Orge (Paille et foin) |
D-99-01 | Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal. Tous les autres pays nécessitent une ERP. |
| Hordeum spp. Orge (Compost) |
D-99-01 | Non admissible en provenance de tous les pays. |
| Ilex Houx |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, de la Norvège et de l'Union Européenne à l'exception du Danemark (matériel non raciné seulement) et des Pays-Bas. |
| Juniperus spp. Genévrier | D-97-01 | Non admissible (à l'exception des semences) de l'Asie, l'Algérie, d'Europe et du Maroc. |
| Kalmia spp.* Kalmie, laurier des montagnes, laurier d'Amérique |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée du des Pays-Bas. |
| Larix spp. Mélèze |
D-97-10 | Non admissible (à l'exception des semences) de l'Europe et du Japon. |
| Laurus spp.* Laurier |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Leucanthemella
serotina Chrysanthème |
D-97-05 | Non admissible à l'exception des semences. |
| Leucothoe spp.* Leucothoe |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Lithocarpus spp.* Lithocarpe ou chêne à tan |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Lonicera spp.* Chèvrefeuille |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Loropetalum* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Lycopersicon esculentum | voir solanum spp.. | voir solanum spp.. |
| Magnolia spp.* Magnolia étoilé, magnolia loebneri, magnolia de Soulange |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Mahoberberis spp. Hybride de Mahonia |
D-01-04 | Non admissible, une ERP est requise (y compris les semences). |
| Mahonia spp. Mahonia |
D-01-04 | Non admissible, une ERP est requise (y compris les semences). |
| Maianthemum spp.* Maïanthème |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Malus spp. Pommier, pommetier |
D-08-04 D-94-35 |
Non admissible sauf en provenance de sources approuvées de l'Allemagne, du Royaume-Uni, de la Belgique, de la France et des Pays-Bas y compris les branches décoratives et les semis véritables mais à l'exception des semences. |
| Manglietia* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Matériel de pépinière, plantes de serres, bulbes, tubercules... (Racinés) (à l'exception des Dracaena sanderiana) | Mémo (98-04-17) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible (à l'exception des semences) de la Chine. |
| Michelia | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. Veuillez référer á Magnolia spp. |
| Nerium* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Nicotiana spp. | Mémo (80-02-20) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible à l'exception des semences. |
| Nothofagus spp.* Hêtre austral |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Nipponanthemum nipponicum |
D-97-05 | Non admissible à l'exception des semences. |
| Orobanche spp. Orobanche – plante parasite |
D-98-06 | Non admissible y compris les semences. |
| Osmanthus * Osmanthe, Phillyrea vilmoriniana, Phillyrea decora, Osmarea |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Osmarea spp.* | D-01-01 | Veuillez s.v.p. consulter l'espèce Osmanthus |
| Osmorhiza* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Papaver somniferum Pavot somnifère |
Communiquer avec l'ACIA | Non admissible sauf avec l'obtention au préalable d'un permis de Santé
Canada, à l'exception des semences*. *L'importation des semences est contrôlé. |
| Parakmeria* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Parrotia spp.* Parrotie, arbre perroquet ou arbre de fer |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Phillyrea decora* | D-01-01 | Veuillez s.v.p. consulter l'espèce Osmanthus |
| Phillyrea vilmoriniana* | D-01-01 | Veuillez s.v.p. consulter l'espèce Osmanthus |
| Photinia* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Physocarpus* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Pieris spp.* Piéride |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Pinus spp. Pin |
D-98-02 | Non admissible à l'exception des semences. |
| Pittosporum spp.* Pittospore |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Pollen (Pour plantation) |
D-08-04 | Le pollen de Chaenomeles, Cydonia, Malus, Pinus, Prunus et Pyrus spp. Autres genus, une ERP est requise en provenance de tous les pays. |
| Populus spp. Peuplier |
D-87-09 (87-02-16) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible (à l'exception des semences) en provenance de l'Europe et de la Fédération de Russie. |
| Produits forestiers non traités Copeaux, billes, poteaux, traverses de chemin de fer |
D-02-12 | Non admissible, une ERP est requise en provenance de tous les pays. |
| Prunus spp. Abricotier, amandier, cerisier, nectarinier, pécher, prunier |
D-08-04 D-94-35 D-01-01 |
Pour tout matériel de multiplication (avec et sans racine, semences, branches
décoratives et semis véritables) :
Non admissible excepté : P. avium, P. cerasus, P. mahaleb, P. padus, P. sargentii, P. serotina, P. serrula, P. serrulata, P. subhirtella, P. virginiana, P. yedoensis sont approuvés seulement en provenance des pays européens suivants : Allemagne, Belgique, France, Pays-Bas, Royaume-Uni. P. laurocerasus est seulement permis d'Allemagne et des Pays-Bas (voir D-01-01). Toute autre espèce de Prunus de toute autre origine est interdite. |
| Prunus spp. (Pollen) Amandier, abricotier, brugnonnier, nectarinier, pêcher, prunier |
D-99-07 | Non admissible. |
| Pseudolarix spp. Mélèze doré |
D-97-10 | Non admissible (à l'exception des semences) de l'Europe et Japon. |
| Pseudotsuga spp.* Sapin de Douglas |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Pyrcantha spp.* Buisson ardent |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Pyrethrum
uliginosum Chrysanthème |
D-97-05 | Non admissible à l'exception des semences. |
| Pyrus spp. Poirier |
D-08-04 D-94-35 |
Non admissible si en provenance de sources non approuvées de l'Allemagne, du Royaume-Uni, de la Belgique, de la France et des Pay-Bas y compris les branches décoratives et les semis véritables mais à l'exception des semences. |
| Quercus spp.* Chêne |
D-08-04 D-01-01 |
Non admissible (à l'exception des semences) sauf en provenance de l'Allemagne, des Pays-Bas et Japon. Tous les autres pays nécessitent une ERP. |
| Rhamnus spp. Nerprun |
D-01-04 D-01-01 |
Non admissible y comprise les semences et les branches décoratives. |
| Rhododendron spp.* Rhododendron, Azalea |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas et Belgique. |
| Ribes spp. Gadellier, groseillier |
D-94-18 | Non admissible (a l'exception des semences) en provenance de l'Union Européenne, de la Nouvelle Zélande, et de la Fédération de Russie. |
| Ribes laurifolium* Gadellier à feuilles de laurier |
D-01-01 | Non admissible (a l'exception des semences) en provenance de l'Union Européenne, de la Nouvelle Zélande, et de la Fédération de Russie. |
| Rosa spp.* Rose |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, de la Norvège et de l'Union Européenne à l'exception du Royaume-Uni (matériel raciné seulement), de l'Allemagne (installation de production approuvée), des Pays-Bas et du Danemark. |
| Rubus spp.* Ronce, framboisier, mûrier |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée de l'Allemagne (installation de production approuvée) et des Pays-Bas. |
| Salix spp. Saule |
D-08-04 D-01-01 no 001.0 (86-06-16) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible excluant des semences. |
| Salix spp. Saule (Branches décoratives) |
D-08-04 D-01-01 no 001.0 (86-06-16) L12A (86-12-16) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible. Une ERP est requise. |
| Schima | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Secale spp. Seigle (Semences et grains) |
D-99-01 | Non admissible sauf en provenance de Hawaii, Afrique: Éthiopie, Maroc, Asie: Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande Amérique du Sud: Argentine, Chili |
| Secale spp. Seigle (Paillet et foin) |
D-99-01 | Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal. Tous les autres pays nécessitent une ERP. |
| Secale spp. Seigle (Compost) |
D-99-01 | Non admissible en provenance de tous les pays. |
| Sequoia spp.* Séquoia |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Sol, terre, sable et matières connexes | D-95-26 | Non admissible. |
| Solanum melongena Aubergine |
QC 1C (77-04-19) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible à l'exception des semences |
| Solanum tuberosum Pomme
de terre (pour plantation) |
D-98-01 | Non admissible, une ERP est requise (à l'exception les semences véritables provenant des fleurs). |
| Solanum tuberosum Pomme
de terre (pour consommation ou transformation ou réemballage) |
D-96-05 | Non admissible. |
| Solanum spp. (Autres) | QC 1C (77-04-19) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible à l'exception des semences. |
| Sorghum spp. Non fini shorgo à balais |
D-96-08 | Non admissible, une ERP est requise en provenance de tous les pays à l'exception du Mexique et de l'Hongrie. |
| Striga spp. Striga, herbe feu-plante parasite |
D-98-06 | Non admissible y compris les semences. |
| Syringa spp.* Lilas |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée de l'Allemagne (installation de production approuvée) et des Pays-Bas. |
| Taxus spp.* If |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Torreya* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Toxicodendron spp.* Sumac de l'Ouest |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Trachelospermum jasminoides* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Trientalis spp.* Trientale |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Triticum spp. Blé (Semences et grains) |
D-99-01 | Non admissible sauf en provenance de Hawaii, Afrique: Éthiopie, Maroc, Asie: Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande Amérique du Sud: Argentine, Chili |
| Triticum spp. Blé (Paille et foin) |
D-99-01 | Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal. Tous les autres pays nécessitent une ERP. |
| Triticum spp. Blé (Compost) |
D-99-01 | Non admissible en provenance de tous les pays. |
| Ulmus spp. Orme |
D-97-07 QC 12C (77-03-10) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible (à l'exception des semences) sauf en direction du l'Ile du Prince Edouard, Manitoba, Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle Écosse, de l'Ontario et du Québec. |
| Umbellularia
californica* Laurier de Californie, myrte de l'Oregon |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Vaccinium spp. Bleuet, canneberge, airelle (plants) | D-94-28 | Non admissible à l'exception de l'Australie. |
| Vancouveria* | D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication) en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée des Pays-Bas. |
| Ver de terre | D-00-04 | Non admissible de tous les pays (ERP requise) sauf en provenance des Pays-Bas. |
| Viburnum spp.* Viorne |
D-01-01 | Non admissible (à l'exception des semences, de la culture de tissus ainsi que du matériel non destiné à la multiplication)en provenance de la Suisse, Norvège, de l'Union Européenne mais autorisée de l'Allemagne (installation de production approuvée) et des Pays-Bas. |
| Vitis spp. Vigne |
D-94-35 D-94-34 |
Non admissible (à l'exception des semences) sauf en provenance de sources approuvées de l'Allemagne ou de la France . |
| X-Triticosecale spp. Triticale (Semences et grains) |
D-99-01 | Non admissible sauf en provenance de Hawaii, Afrique: Éthiopie, Maroc, Asie: Chine, Hong Kong, Japon, Philippines, Syrie Europe: Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Russie, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie Océanie: Autriche, Nouvelle-Zélande Amérique du Sud: Argentine, Chili |
| X-Triticosecale spp. Triticale (Paille et foin) |
D-99-01 | Non admissible de l'Afghanistan, de l'Afrique du Sud, du Brésil, de l'Inde, de l'Iran, de l'Iraq, du Mexique, de Pakistan et du Népal. Tous les autres pays nécessitent une ERP. |
| X-Triticosecale spp. Triticale (Compost) |
D-99-01 | Non admissible en provenance de tous les pays. |
| Zea mays Maïs (Semences, tiges de maïs y compris les feuilles) |
D-95-28 | Non admissible à l'exception de l'Afrique du Sud, de l'Allemagne, de l'Argentine, de l'Autriche, du Chili, de Costa Rica, de France, de Hawaii, du Mexique, de la Nouvelle Zélande, des Pays-Bas, de Porto Rico. Tous les autres pays nécessitent une ERP. |
| Zea mays Maïs (Maïs en épi) |
D-95-28 | Non admissible à l'exception de l'Afrique du Sud, de Costa Rica et de la Thailande. Tous les autres pays nécessitent une ERP. |
| Zelkova spp. Zelkova |
D-97-07 QC 12C (77-03-10) (Communiquer avec l'ACIA) |
Non admissible (à l'exception des semences) sauf en direction du l'Ile du Prince Edouard, Manitoba, Nouveau-Brunswick, de la Nouvelle Écosse, de l'Ontario et du Québec . |
| Zizania spp. riz sauvage de Mandchourie |
(Communiquer avec l'ACIA) | Non admissible. |
* Veuillez vous référer á l'annexe 1 de directive D-01-01 afin de vérifier si l'espèce associée au genre est interdite
Tous les pays de l'Union Européenne (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Espagne, Danemark, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Irlande du nord, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovènie Suède).
SAP – système d'alerte phytosanitaire; objet 0301 (03/01/09)