Nom usuel

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Les renseignements figurant sur cette page fournissent des détails sur les exigences de base en matière d'étiquetage. Des exigences additionnelles peuvent s'appliquer à certains produits précis.

Le nom usuel d'un aliment est :

• le nom prescrit pour cet aliment par le RAD, par exemple, « jus d'orange fait de concentré », « pain à 60 % de blé entier », « chocolat au lait », « mayonnaise »; ou
• le nom prescrit par tout autre règlement fédéral, par exemple, « macédoine de légumes », et « saucisse pour petit déjeuner »; ou
• s'il n'est pas prescrit par un règlement, le nom habituellement utilisé pour désigner l'aliment, par exemple, « boisson à l'orange », « biscuits à la vanille », « gâteau au chocolat ».

[B.01.001, B.01.006 FDR; 10,CPLA]

Lorsqu'un nom usuel prescrit pour un aliment est utilisé, le produit doit être conforme à la norme de composition établie par la réglementation applicable pour cet aliment. Inversement, lorsqu'un aliment est conforme à une norme de composition établie, il doit être désigné par le nom usuel prescrit, s'il en existe un.

Le nom usuel doit être inscrit en français et en anglais sur la principale surface exposée de l'emballage d'un aliment (c.-à-d. la face principale), et la hauteur minimale des caractères utilisés, fondée sur la hauteur de la lettre « o » minuscule, doit être de 1,6 mm (1/16 de pouce).

Le nom usuel ne doit pas porter à confusion, c.-à-d. qu'il ne doit pas :

• contenir de mots qui ne sont pas justifiés par la composition de l'aliment;
• évoquer un lieu d'origine de manière inexact;
• ressembler, directement ou phonétiquement, au nom d'un autre produit dont il est une imitation ou un substitut.

Information complémentaire

• Abréviations
• Composition et qualité : noms des aliments
  • Noms usuels, noms inventés, marques de commerce et appellations commerciales
  • Noms usuels modifiés d'aliments normalisés
  • Ingrédients particuliers mis en valeur ou mis en évidence
  • Ingrédients en quantités infimes ou à l'état de traces
  • Noms usuels et descriptions grâce à des ingrédients caractéristiques : beurre, crème, malt
• Imitations, succédanés
• Exigences sur l'utilisation des noms usuels dans la publicité
• Noms usuels de la liste des ingrédients

Renseignements sur des produits précis

• Liste de noms communs acceptables au Canada pour les espèces de poissons et de fruits de mer
• Utilisation du terme anglais « (Naming the Plant) Tea » (p. ex., « Mint Tea »)
• Nom usuels : acides gras et huiles