Agence canadienne d'inspection des aliments
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Fil d'Ariane
Liens institutionnels
Lignes directrices et formulaires
Groupe 1, Groupe 2, Groupe 3, Groupe 4
Groupe 1 - Législation relative aux produits biologiques vétérinaires
1.3
Agence canadienne d'inspection des aliments Avis sur les prix - Partie 11, prix applicables à la santé des animaux
1.4
Normes de service pour le Programme relatif aux produits biologiques vétérinaires (délais de réponse)
Groupe 2 - Formulaires relatifs aux produits biologiques vétérinaires
2.1
CFIA/ACIA 4720 - Demande pour les services - PDF (308 ko)
2.2
2.3
CFIA/ACIA 1503 - Données sur les produits biologiques vétérinaires - PDF (92 ko)
2.4
2.5
2.6
CFIA/ACIA 5212 - Révisions des protocoles de production et des protocoles spéciaux des produits biologiques vétérinaires - PDF (257 ko) (homologués aux États-Unis)
2.7
2.8
Gabarits reliés aux produits biologiques vétérinaires
Liste de contrôle des présentations de nouveaux produits
Groupe 3 - Lignes directrices et information relatives aux produits biologiques vétérinaires
3.1
3.2
Lignes directrices pour la réglementation des produits biologiques vétérinaires issus de la biotechnologie
3.3
Lignes directrices pour l'étiquetage des produits biologiques vétérinaires
3.4
3.5
Lignes directrices pour la publicité sur les produits biologiques vétérinaires
3.6
3.7
3.11
Lignes directrices pour l'inspection des fabricants et des importateurs de produits biologiques vétérinaires
3.13
Lignes directrices pour les produits biologiques vétérinaires autogènes
3.15
3.16
Lignes directrices pour l'homologation des suppléments d'immunoglobulines
3.17
Lignes directrices pour la préparation des rapports sur les tests d'efficacité en laboratoire et sur le terrain
3.19
Lignes directrices pour l'homologation des trousses de diagnostic vétérinaires au Canada
3.21
Lignes directrices pour l'importation de produits biologiques vétérinaires pour la recherche ou les besoins urgents
3.22
3.23
Lignes directrices pour l'homologation de vaccins d'acide nucléique vétérinaires
3.24
Lignes directrices pour l'inspection des importateurs de produits biologiques vétérinaires
3.25
Lignes directrices pour l'importation de produits biologiques vétérinaires
3.26
Lignes directrices pour la délivrance de certificats d'exportation de produits biologiques vétérinaires
3.28
Lignes directrices pour les exigences en matière de renseignements sur le personnel
3.29
Lignes directrices pour les exigences concernant l'innocuité des produits biologiques vétérinaires
3.31
Lignes directrices pour l'épreuve d'exclusion du virus de la pseudorage dans les produits biologiques vétérinaires
3.32
3.33
Groupe 4 - Références
4.1
4.5
Harmonisation des exigences techniques s'appliquant à l'enregistrement des produits pharmaceutiques vétérinaires (VICH)
Bien que le Centre canadien des produits biologiques vétérinaires aient l'intention d'adopter les lignes directrices de VICH comme principaux documents d'orientation, il importe de souligner que ces lignes directrices doivent être considérées comme étant des instruments administratifs et non des exigences précises de la Loi sur les santé des animaux et de son règlement d'application, ce qui permet une certaine souplesse d'approche.
