Normes d'identité

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Une norme d'identité (ou norme de composition) détermine les ingrédients qu'un produit doit contenir, les ingrédients qu'il peut contenir et toute exigence liée à la fabrication.

Les normes d'identité peuvent également fournir des spécifications techniques sur les points suivants :

  • les additifs alimentaires autorisés;
  • l'enrichissement, tel que pour le pain enrichi ou les vitamines A et D à ajouter au lait);
  • dans certains cas, les exigences en matière de salubrité alimentaire (microbiologiques, chimiques ou physiques).

Exigences

Aliments normalisés

Un aliment normalisé est un aliment dont la norme d'identité a été établie dans un règlement. L'aliment doit en tout point être conforme aux spécifications de la norme d'identité.

Il existe actuellement de normes d'identité pour plus de 500 aliments en vertu du Règlement sur les aliments et drogues (RAD), du Règlement sur l'inspection des viandes (RIV), du Règlement sur l'inspection du poisson (RIP) et les dispositions de la Loi s ur les produits agricoles au Canada (LPAC).

Les aliments réglementés par des normes prescrites doivent uniquement contenir les ingrédients indiqués dans les limites prescrites [B.01.042, RAD]. Si la norme comprend un ingrédient à utiliser comme additif alimentaire, celui-ci doit être utilisé conformément aux fins et au niveau prescrits dans le RAD pour cet aliment.

Dans la partie B, titres 2 à 22 du RAD, les normes alimentaires sont indiquées par le symbole [N]. Lorsque le nom des aliments apparaît en caractères gras, ces noms sont les noms usuels prescrits à utiliser pour les aliments répondant à la norme de composition. Pour plus de renseignements, veuillez consulter la section Choisir un nom commun approprié.

Dans les autres ensembles de règlements (c.-à-d. RIV, RIP, dispositions de la LPAC), les normes ne sont pas désignées en caractères gras ou par le symbole [N]; ils sont plutôt indiqués dans le texte.

Aliments non normalisés

Les aliments non normalisés sont ceux qui n'ont aucune norme d'identité ou qui dévient d'une norme prescrite de quelque manière que ce soit.

Un aliment ne répondant pas aux exigences d'une norme ne peut utiliser le nom prescrit pour cet aliment normalisé. Un nom usuel pour aliments normalisés modifié ou un autre nom décrivant avec exactitude l'aliment peut être utilisé. Pour plus de renseignements, consultez la section Modification des noms usuels pour aliments normalisés.

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